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Histoire, principes et pratique diplomatique de la Fédération des Planètes Unies
La Fédération des Planètes Unies ne s’est pas construite uniquement par l’exploration, l’adhésion progressive de nouveaux mondes ou le développement de ses institutions.
Elle s’est également construite par des traités.
Tout au long de l’histoire de Star Trek, ceux-ci apparaissent à des moments décisifs : après une guerre, lorsqu’une frontière doit être stabilisée, quand une technologie menace l’équilibre entre plusieurs puissances, lorsqu’un conflit territorial semble insoluble ou lorsque d’anciens ennemis décident de commencer à coopérer.
Les séries et les films ne nous donnent cependant presque jamais le texte complet de ces accords.
Le plus souvent, nous en connaissons certaines clauses, certaines obligations, leurs mécanismes d’application, leurs conséquences politiques ou les crises provoquées plusieurs décennies après leur signature.
Une constante apparaît pourtant avec une remarquable régularité :
La Fédération considère le traité comme une véritable parole donnée.
Un traité n’est pas un simple document que l’on pourrait abandonner dès que son application devient contraignante.
La crédibilité diplomatique de la Fédération dépend précisément de sa capacité à respecter ses engagements lorsque ceux-ci limitent ses propres possibilités.
Mais cette fidélité au droit ne signifie pas la rigidité.
L’univers exploré par Starfleet est par définition imprévisible. Aucun texte ne peut prévoir toutes les civilisations, toutes les crises ou toutes les situations auxquelles ses officiers seront confrontés.
Le droit fédéral semble donc reposer sur un équilibre fondamental :
des principes suffisamment solides pour être dignes de confiance ;
et
des procédures suffisamment souples pour répondre à l’imprévu sans abandonner ces principes.
Le traité devient ainsi bien davantage qu’un moyen de terminer une guerre.
Il permet progressivement de transformer :
la force en droit ;
la confrontation en négociation ;
l’ennemi en interlocuteur ;
et parfois l’interlocuteur en partenaire.
Sommaire
- Le traité comme instrument politique
- Canon, déduction et reconstruction STFE
- La parole fédérale
- Le compromis sans abandon des principes
- Le Conseil, le Président et les populations concernées
- Un droit suffisamment souple pour affronter l’inconnu
- Les juristes : prévoir l’imprévu
- La paix Terre–Romulus et la Zone neutre
- Le traité d’Armens
- Le traité d’Organia
- Les accords de Khitomer
- Les seconds accords de Khitomer
- Le traité d’Algeron
- De la paix à l’alliance klingonne
- Le traité Fédération–Cardassia
- Dorvan V et le prix humain du compromis
- Le Maquis
- Bajor et Cardassia
- Bajor et le Dominion
- La fin de la guerre du Dominion
- Quand une situation n’a pas été prévue
- Le principe fédéral du moindre mal
- Du cessez-le-feu à l’alliance
- Ce que les traités ont permis à la Fédération
- Les principes STFE du droit des traités
- Chronologie synthétique
- Glossaire
- Conclusion
1. Le traité comme instrument politique
Un traité est un accord conclu entre plusieurs autorités politiques.
Il peut notamment :
- mettre fin à une guerre ;
- établir une frontière ;
- créer une zone neutre ;
- démilitariser un territoire ;
- limiter certains armements ou technologies ;
- reconnaître une souveraineté ;
- organiser des échanges ;
- définir des droits de circulation ;
- prévoir une assistance mutuelle ;
- instaurer une coopération ;
- établir une alliance ;
- ou créer une procédure de règlement des différends.
Dans la philosophie fédérale, sa fonction dépasse cependant la simple organisation administrative.
Le traité transforme une relation fondée sur l’incertitude et le rapport de force en une relation rendue prévisible par la règle.
Deux puissances peuvent continuer à se méfier. Elles peuvent rester politiquement opposées.
Mais chacune sait ce qu’elle s’est engagée à respecter et ce qu’elle peut attendre de l’autre.
Le droit permet ainsi à une première forme de confiance d’exister avant même la véritable réconciliation.
2. Canon, déduction et reconstruction STFE
Les informations concernant les traités sont particulièrement dispersées dans Star Trek.
Il est donc nécessaire de distinguer trois niveaux.
Canon explicite
Une clause ou un événement est directement cité ou montré à l’écran.
Par exemple, le traité d’Algeron interdit explicitement à la Fédération le développement ou l’utilisation de dispositifs de camouflage.
Déduction directe
Le texte intégral de l’accord n’est pas donné, mais ses conséquences sont clairement observables.
Une frontière, une souveraineté ou une obligation diplomatique est reconnue et Starfleet agit en conséquence.
Reconstruction STFE
Certaines procédures institutionnelles ne sont jamais décrites complètement.
STFE propose alors une organisation cohérente avec les institutions et les comportements observés.
Cette reconstruction doit toujours rester identifiable comme telle.
Le but n’est pas d’inventer les pages manquantes de traités fictifs.
Il est de comprendre ce que ces traités permettent de faire.
3. La parole fédérale
La crédibilité d’un traité repose sur une question très simple :
l’autre partie peut-elle croire la Fédération lorsqu’elle signe ?
Un engagement ne peut dépendre uniquement du capitaine en fonction, de l’administration du moment ou du rapport de force existant.
Si la Fédération pouvait abandonner un traité chaque fois qu’il devient gênant, aucun partenaire n’aurait de raison de lui faire confiance lors de la négociation suivante.
La continuité de la parole donnée constitue ainsi une infrastructure invisible de la paix.
La véritable valeur d’un engagement apparaît précisément lorsqu’il devient difficile à respecter.
4. Le compromis sans abandon des principes
La Fédération ne négocie pas uniquement avec des sociétés partageant sa conception du monde.
Elle rencontre des empires autoritaires, des États expansionnistes, des civilisations guerrières, des sociétés extrêmement hiérarchisées et parfois des interlocuteurs qui ne partagent presque aucun de ses principes.
Exiger leur transformation complète avant toute négociation rendrait la diplomatie impossible.
Le traité suppose donc le compromis.
Mais un compromis fédéral ne signifie pas :
renoncer à ses valeurs pour obtenir une signature.
La question devient plutôt :
jusqu’où peut-on accepter une solution imparfaite sans renier les principes fondamentaux que la Fédération prétend défendre ?
Cette tension traverse une grande partie de son histoire diplomatique.
5. Le Conseil, le Président et les populations concernées
Dans la reconstruction institutionnelle STFE, le Conseil de la Fédération constitue le centre principal de la décision politique fédérale.
Le Président possède une fonction essentielle de représentation et de coordination, ainsi que certaines prérogatives propres, mais il n’est pas conçu comme le détenteur solitaire du pouvoir exécutif.
Le Conseil
Il peut notamment :
- déterminer l’orientation diplomatique ;
- autoriser une négociation majeure ;
- fixer le mandat des négociateurs ;
- examiner les concessions nécessaires ;
- entendre les populations ou mondes directement concernés ;
- accepter ou refuser le résultat politique obtenu.
La délégation diplomatique
Elle peut associer :
- diplomates ;
- juristes ;
- représentants politiques ;
- experts scientifiques ou techniques ;
- officiers de Starfleet ;
- représentants des mondes concernés.
Les populations directement touchées
Lorsqu’un traité modifie une frontière, une souveraineté ou la situation d’une population, celle-ci doit pouvoir participer à la réflexion fédérale.
Journey’s End apporte un précédent particulièrement important : les objections de la communauté concernée par le nouveau tracé de frontière avec Cardassia furent entendues au Conseil.
Elles ne furent finalement pas retenues.
La représentation n’équivaut donc pas nécessairement à un droit de veto.
Le Président
Dans le modèle STFE, le Président représente officiellement la Fédération et peut apposer sa signature au nom de celle-ci.
La signature présidentielle matérialise ainsi une décision fédérale collective.
6. Un droit suffisamment souple pour affronter l’inconnu
Starfleet explore volontairement l’inconnu.
Ses officiers rencontrent des civilisations, phénomènes et situations qu’aucun législateur ne pouvait nécessairement prévoir.
Un droit entièrement mécanique serait donc incompatible avec la mission même de Starfleet.
Le système fédéral semble répondre à cette difficulté par une combinaison de :
- règles fortes ;
- procédures ;
- exceptions encadrées ;
- pouvoirs d’appréciation ;
- arbitrages ;
- possibilités de consultation ;
- mécanismes de révision ou de renégociation.
Cette souplesse ne constitue pas une permission de tricher.
Elle permet au contraire de rester à l’intérieur du droit lorsqu’une situation ne correspond plus exactement au cas envisagé lors de la rédaction du texte.
Dans Ad Astra per Aspera, le droit de Starfleet permet par exemple à un capitaine, dans certaines circonstances, d’accorder l’asile.
Pike exerce cette prérogative.
L’avocate Neera Ketoul démontre ensuite que cette disposition fournit une solution juridique au cas d’Una Chin-Riley.
La loi n’est donc pas simplement écartée.
La solution se trouve à l’intérieur du droit lui-même.
7. Les juristes — Prévoir l’imprévu
Le rôle des juristes fédéraux ne consiste pas uniquement à produire des interdictions.
Ils doivent également essayer d’anticiper ce qui arrivera lorsqu’une difficulté apparaîtra.
Un traité bien construit ne doit donc pas seulement répondre à :
« Que devons-nous faire ? »
Il doit également essayer de répondre à :
« Que devons-nous faire si nous ne sommes plus d’accord ? »
C’est pourquoi un texte peut prévoir :
- consultation ;
- arbitrage ;
- médiation ;
- délais ;
- mécanismes d’interprétation ;
- amendements ;
- compétences particulières.
Le traité d’Armens constitue probablement le meilleur exemple de cette culture juridique.
8. 2160 — La paix Terre–Romulus et la naissance de la Zone neutre
Cet accord est antérieur d’une année à la création officielle de la Fédération.
Il appartient néanmoins directement à son histoire politique.
La guerre Terre–Romulus se termine en 2160 après la bataille de Cheron.
Un traité de paix est conclu.
Le canon établit solidement que cette paix conduit à la création de la Zone neutre romulienne, qui deviendra pendant plus d’un siècle un élément essentiel des relations entre Romulus et la Fédération.
Les négociations se déroulent sans contact visuel direct entre Humains et Romuliens.
Nous connaissons peu le détail du traité lui-même.
Il faut donc éviter de lui attribuer des clauses provenant uniquement de sources non canoniques.
Lecture STFE
La première paix avec Romulus ne repose pas encore sur la confiance.
Elle repose principalement sur la séparation.
Lorsque deux puissances ne peuvent pas encore vivre ensemble, le droit peut commencer par créer suffisamment de distance pour qu’elles cessent de se combattre.
9. Le traité d’Armens — Quand le droit devient un outil
Le traité d’Armens est conclu entre la Fédération et la Sheliak Corporate.
Il est déjà ancien lorsque les événements de The Ensigns of Command se déroulent en 2366.
Le traité contient environ :
500 000 mots.
Sa rédaction a mobilisé :
372 experts juridiques fédéraux.
Il cède notamment plusieurs mondes de classe H aux Sheliak.
Cette précision exceptionnelle s’explique par les importantes différences linguistiques et conceptuelles existant entre les deux civilisations.
Deanna Troi montre à Picard qu’un concept qui paraît évident à un Humain peut devenir extrêmement ambigu lorsque deux espèces ne catégorisent pas la réalité de la même manière.
Tau Cygna V
Une colonie humaine s’est installée sur Tau Cygna V alors que la planète a été attribuée aux Sheliak.
Lorsque ceux-ci décident d’en prendre possession, la Fédération doit reconnaître leur souveraineté.
Picard demande trois semaines afin d’évacuer les colons.
Les Sheliak refusent.
Picard pourrait considérer l’accord comme absurde, ancien ou injuste.
Il ne le fait pas.
Il lit le traité.
Il découvre qu’un différend peut être soumis à un tiers arbitre et que le demandeur peut choisir celui-ci.
Picard choisit les Grizzelas.
Or ceux-ci sont en hibernation et ne seront pas disponibles avant environ six mois.
Les Sheliak comprennent immédiatement qu’ils ont davantage intérêt à accepter les trois semaines demandées.
Lecture STFE
Picard ne viole pas le traité.
Il ne le contourne même pas.
Il utilise exactement un mécanisme que les rédacteurs du traité avaient prévu.
Le droit devient l’outil permettant d’éviter le conflit.
10. 2267 — Le traité d’Organia
La Fédération et l’Empire klingon sont sur le point d’entrer dans une guerre majeure.
Les Organiens interviennent directement.
Leur puissance leur permet de neutraliser les capacités militaires des deux camps et d’imposer la cessation des hostilités.
Le traité d’Organia organise alors une coexistence entre deux puissances qui continuent pourtant à se considérer comme adversaires.
Lecture STFE
Organia montre une distinction fondamentale :
empêcher la guerre n’est pas encore construire la paix.
Mais empêcher la guerre peut constituer la première étape nécessaire.
11. 2293 — Les accords de Khitomer
L’explosion de Praxis provoque une catastrophe économique et écologique majeure dans l’Empire klingon.
Le chancelier Gorkon comprend que la confrontation permanente avec la Fédération n’est plus soutenable.
Une négociation historique commence.
Malgré son assassinat et une conspiration destinée à provoquer une nouvelle guerre, le processus de paix se poursuit.
La conférence de Khitomer en 2293 marque un tournant majeur dans les relations entre la Fédération et les Klingons.
Elle ouvre une période de rapprochement appelée à durer plusieurs générations.
Lecture STFE
Organia avait essentiellement obligé deux adversaires à arrêter de se battre.
Khitomer commence à transformer leur relation politique elle-même.
Un ennemi historique devient progressivement un interlocuteur, puis un partenaire.
12. Les seconds accords de Khitomer — Limiter certaines armes
Star Trek: Insurrection établit l’existence de seconds accords de Khitomer.
Ils interdisent notamment les armes subspatiales isolytiques, extrêmement dangereuses en raison des déchirures qu’elles peuvent provoquer dans le subespace.
Le canon ne nous donne cependant pas l’intégralité de ces accords, leur date précise ni l’ensemble de leurs signataires.
Il faut donc rester prudent.
Lecture STFE
Le traité ne sert plus seulement à fixer une frontière ou à terminer une guerre.
Il permet aux puissances concernées de décider collectivement que certaines armes sont trop dangereuses pour rester acceptables.
13. 2311 — Le traité d’Algeron
Le traité d’Algeron est conclu entre la Fédération et l’Empire stellaire romulien en 2311, après l’incident de Tomed.
Sa disposition la plus célèbre est claire :
la Fédération accepte de ne pas développer ou utiliser de technologie de camouflage.
Cette limitation explique pourquoi les vaisseaux de Starfleet ne disposent normalement pas de dispositifs de camouflage.
Se limiter volontairement
La Fédération possède les capacités scientifiques permettant de développer ce genre de technologie.
Elle accepte pourtant volontairement de s’en priver.
Pourquoi ?
Parce que la stabilité politique obtenue avec Romulus est considérée comme plus importante que l’avantage militaire immédiat.
L’affaire Pegasus
Des officiers de Starfleet développent secrètement un dispositif de camouflage phasique.
Cette opération constitue une violation du traité.
Picard refuse l’idée selon laquelle un avantage stratégique suffirait à justifier cette transgression.
La parole fédérale doit avoir une valeur réelle.
Le Defiant
Face à la menace du Dominion, les Romuliens autorisent ultérieurement l’installation d’un dispositif de camouflage à bord de l’USS Defiant, initialement selon des conditions précises.
Cette évolution démontre qu’un traité peut s’adapter aux circonstances.
La méthode légitime n’est pas :
violer secrètement l’accord.
Elle consiste à :
négocier une exception ou modifier l’accord.
14. Fédération et Klingons — De la paix à l’alliance
Les relations klingon-fédérales permettent d’observer presque toute l’évolution possible d’une relation internationale.
Au départ :
ennemis.
Puis :
Organia — coexistence imposée.
Ensuite :
Khitomer — rapprochement.
Puis :
alliance.
Cette alliance connaît elle-même des crises.
Lors du conflit klingon-cardassien, elle est même considérée comme rompue.
Mais dans By Inferno’s Light, Sisko remet les accords de Khitomer devant Gowron.
Gowron considère le traité comme mort.
Sisko lui fait comprendre qu’il peut être réactivé.
Gowron accepte.
La coopération contre le Dominion reprend.
Lecture STFE
Le traité n’est pas simplement un souvenir diplomatique.
Il peut constituer une structure juridique permettant de reconstruire rapidement une coopération lorsque la volonté politique réapparaît.
15. 2370 — Le traité Fédération–Cardassia
Un armistice avait déjà mis fin aux principaux combats entre la Fédération et Cardassia en 2367.
Trois années supplémentaires de négociations conduisent au traité de 2370.
L’accord cherche à régler définitivement la question frontalière.
Une Zone démilitarisée est créée.
Aucune des deux puissances ne peut notamment y installer certaines bases ou forces militaires.
Mais le nouveau tracé de frontière fait passer plusieurs colonies sous la souveraineté de l’autre partie.
C’est là que la paix diplomatique rencontre sa principale difficulté humaine.
16. Dorvan V — Le prix humain du compromis
Dorvan V abrite une communauté humaine d’origine amérindienne.
Le nouveau tracé frontalier place la planète du côté cardassien.
La Fédération prévoit initialement l’évacuation.
Les habitants refusent.
Pour eux, quitter ce monde revient à revivre une histoire de déplacements imposés.
Leur position est entendue politiquement.
Un représentant de cette communauté intervient dans les délibérations du Conseil de la Fédération.
Les objections sont examinées.
L’amiral Nechayev indique elle-même avoir défendu cet argument.
Mais le Conseil estime finalement que les concessions nécessaires à trois années de négociations doivent être maintenues.
Le traité est considéré comme nécessaire à une paix susceptible de préserver un nombre beaucoup plus important de vies.
Une solution imparfaite
Les habitants de Dorvan V choisissent finalement de rester.
Ils renoncent à leur citoyenneté fédérale et acceptent de vivre sous juridiction cardassienne.
Cette solution n’est pas idéale.
Elle évite cependant leur déplacement forcé.
Lecture STFE
La Fédération ne vit pas dans un univers où toute décision peut satisfaire tout le monde.
Le Conseil peut être amené à arbitrer entre plusieurs conséquences mauvaises.
Mais les personnes touchées ne doivent pas devenir de simples variables abstraites.
Elles doivent être entendues, représentées et bénéficier autant que possible d’alternatives.
17. Le Maquis — Lorsque la paix entre États ne suffit pas
D’autres colonies supportent beaucoup moins bien le nouveau tracé.
Les tensions augmentent.
Des armes circulent.
Le Maquis apparaît.
Le traité a donc réussi à réduire le risque de guerre générale entre Fédération et Cardassia tout en contribuant involontairement à la création d’un conflit local.
Leçon
Une paix peut réussir entre deux gouvernements tout en restant profondément insatisfaisante pour certaines populations.
Le traité n’est donc jamais une garantie automatique de justice parfaite.
18. Bajor et Cardassia — Faire la paix après l’occupation
Après plusieurs décennies d’occupation cardassienne, la relation entre Bajor et Cardassia reste profondément marquée par la violence, les morts et la méfiance.
Des négociations aboutissent néanmoins à un traité.
Vedek Bareil joue un rôle déterminant dans le processus.
L’accord ne fait évidemment pas disparaître le passé.
Lecture STFE
La paix n’efface pas l’histoire.
Elle permet cependant que cette histoire ne condamne pas nécessairement toutes les générations futures à poursuivre le même conflit.
19. Bajor et le Dominion — La neutralité comme protection
À l’approche de la guerre du Dominion, plusieurs puissances signent des pactes de non-agression.
Bajor reçoit la même proposition.
Sisko comprend que la Fédération ne pourra pas garantir la sécurité de la planète en cas de guerre générale.
Il recommande donc au gouvernement bajoran d’accepter.
Bajor reste ainsi officiellement neutre lorsque les hostilités commencent.
Lorsque le Dominion prend Deep Space Nine, Weyoun rappelle même aux Cardassiens que le traité doit être respecté.
Lecture STFE
Le droit peut aussi servir à protéger une puissance plus faible prise dans un conflit qu’elle ne peut contrôler.
La neutralité n’est donc pas nécessairement un abandon moral.
Elle peut être une décision destinée à préserver une population.
20. 2375 — Mettre fin à la guerre du Dominion
Après la bataille de Cardassia et la capitulation du Dominion, une déclaration de paix est signée sur Deep Space Nine.
Nous disposons exceptionnellement d’une partie importante de son contenu.
Le texte prévoit notamment :
- la cessation générale des hostilités ;
- le retrait des forces militaires du Dominion du quadrant Alpha ;
- le commencement du retrait dans les vingt-six heures suivant le cessez-le-feu ;
- la restitution des territoires occupés ;
- le retour aux souverainetés et frontières antérieures au conflit ;
- la remise de la Fondatrice aux autorités fédérales afin qu’elle réponde de crimes de guerre.
La victoire n’est pas transformée en conquête
Les vainqueurs ne profitent pas de leur succès pour annexer l’ensemble des territoires ennemis.
Le but est de restaurer un ordre politique et juridique.
Même Cardassia conserve son existence politique.
Lecture STFE
Après la victoire militaire :
le droit doit reprendre la place de la force.
21. Quand une situation n’a pas été prévue
Aucun texte ne peut prévoir l’avenir dans tous ses détails.
Un système juridique durable doit donc prévoir les moyens de traiter l’inattendu.
Cela peut prendre la forme :
- d’une consultation ;
- d’une médiation ;
- d’un arbitrage ;
- d’une procédure d’exception ;
- d’un délai ;
- d’une interprétation ;
- d’une autorisation particulière ;
- d’une renégociation ;
- ou d’un amendement.
Le droit fédéral n’est donc pas conçu comme une accumulation de portes fermées.
Il constitue plutôt une architecture permettant d’agir tout en restant dans un cadre commun.
Cette caractéristique est particulièrement importante pour Starfleet.
Un capitaine envoyé explorer l’inconnu ne peut attendre qu’un règlement décrive exactement chacune des situations qu’il rencontrera.
Il doit connaître suffisamment bien :
- le droit ;
- les règlements ;
- les principes fédéraux ;
- ses compétences propres ;
pour pouvoir appliquer intelligemment ces règles à une situation nouvelle.
La latitude du capitaine n’est donc pas extérieure au droit.
Elle fait partie de son fonctionnement.
22. Le principe fédéral du moindre mal
La Fédération poursuit un idéal.
Elle ne suppose pas pour autant que tous ses interlocuteurs poursuivent le même idéal.
Certaines situations n’offrent aucune solution parfaite.
Le responsable politique doit alors rechercher celle qui :
- réduit le plus la violence ;
- préserve le plus de vies ;
- évite l’escalade ;
- protège autant que possible les droits ;
- et maintient ouverte une possibilité d’amélioration future.
On peut qualifier cette logique de :
principe du moindre mal.
Mais celui-ci possède une limite essentielle.
L’intérêt du plus grand nombre ne peut devenir une justification automatique permettant d’écraser une minorité.
C’est pourquoi restent nécessaires :
- représentation ;
- consultation ;
- garanties ;
- contrôle ;
- recours ;
- recherche d’alternatives.
Dorvan V illustre parfaitement cet équilibre difficile.
23. Du cessez-le-feu à l’alliance
L’histoire diplomatique permet de distinguer plusieurs degrés.
1. Cessez-le-feu
Arrêter les combats.
2. Armistice
Organiser durablement cette interruption.
3. Coexistence
Créer suffisamment de règles pour empêcher la reprise immédiate de la guerre.
4. Normalisation
Rétablir progressivement des relations diplomatiques.
5. Coopération
Agir ensemble sur certains objectifs.
6. Alliance
Coordonner certaines politiques et défendre des intérêts communs.
L’histoire entre Klingons et Fédération parcourt pratiquement toute cette échelle.
Elle constitue peut-être la meilleure démonstration de la capacité du droit et de la diplomatie à transformer une relation entre deux peuples.
24. Ce que les traités ont permis à la Fédération
Éviter des guerres
Une frontière reconnue réduit les occasions de confrontation.
Terminer des guerres
Un traité transforme un cessez-le-feu en situation politique durable.
Limiter la puissance militaire
Algeron montre qu’une puissance peut volontairement renoncer à un avantage stratégique.
Interdire certaines armes
Les seconds accords de Khitomer montrent que certaines technologies peuvent être considérées comme trop dangereuses pour être acceptées.
Rendre les relations prévisibles
Chaque partie connaît les obligations de l’autre.
Construire une réputation
Une puissance qui respecte ses engagements donne une valeur à ses engagements futurs.
Organiser les désaccords
Un arbitrage ou une procédure peut empêcher qu’un incident provoque une guerre.
Protéger des populations
Le pacte de non-agression de Bajor en fournit un exemple.
Transformer des adversaires
L’évolution des relations avec les Klingons en constitue la démonstration majeure.
Coopérer sans imposer l’uniformité
Signer un traité avec la Fédération n’oblige pas une civilisation à devenir membre de la Fédération.
Le traité permet donc également la coexistence de systèmes politiques différents.
25. Les principes STFE du droit des traités
À partir du canon étudié et de la reconstruction institutionnelle STFE, treize principes peuvent être retenus.
I — La parole donnée
Un traité engage réellement la Fédération.
II — La continuité
Un engagement survit normalement aux changements de responsables politiques.
III — La souveraineté
La Fédération reconnaît l’existence politique et territoriale de ses partenaires.
IV — Le compromis
Une négociation suppose que chaque partie accepte de renoncer à une partie de ses demandes.
V — La représentation
Les populations directement affectées doivent pouvoir être entendues.
VI — L’intérêt général
Le Conseil conserve néanmoins la responsabilité de décider pour l’ensemble de la Fédération.
VII — La proportionnalité
Un désaccord ne doit pas automatiquement provoquer une guerre.
VIII — Le règlement pacifique
Arbitrage, médiation, consultation et négociation doivent être privilégiés lorsqu’ils sont possibles.
IX — La souplesse juridique
Le droit doit permettre de traiter les situations imprévues sans devoir abandonner le droit.
X — La compétence
Diplomates, juristes et responsables doivent être suffisamment formés pour comprendre et utiliser les textes.
XI — Le moindre mal
Lorsque toutes les solutions possèdent un coût, celle qui minimise la violence et protège le plus de vies doit être recherchée.
XII — L’évolution
Un traité peut être amendé, complété ou renégocié.
XIII — La préférence pour le droit
La puissance disponible ne doit pas remplacer le droit lorsqu’une solution juridique demeure possible.
26. Chronologie synthétique
| Date ou période | Accord | Parties principales | Fonction |
|---|---|---|---|
| 2160 | Paix Terre–Romulus | Terre unie / Empire romulien | Fin de guerre et création de la Zone neutre |
| avant 2255, probablement | Traité d’Armens | Fédération / Sheliak | Cession territoriale et organisation juridique |
| 2267 | Traité d’Organia | Fédération / Klingons | Empêcher la guerre |
| 2293 | Premiers accords de Khitomer | Fédération / Klingons | Réconciliation |
| date non précisée | Seconds accords de Khitomer | Plusieurs puissances | Limitation de certaines armes subspatiales |
| 2311 | Traité d’Algeron | Fédération / Romulus | Stabilisation et limitation du camouflage |
| XXIVe siècle | Alliance Fédération–Klingons | Fédération / Klingons | Coopération stratégique |
| 2370 | Traité Fédération–Cardassia | Fédération / Cardassia | Frontière et Zone démilitarisée |
| 2371 | Traité Bajor–Cardassia | Bajor / Cardassia | Normalisation après l’occupation |
| 2373 | Pacte Bajor–Dominion | Bajor / Dominion | Non-agression et neutralité |
| 2375 | Déclaration de paix du Dominion | Alliance / Dominion | Fin de guerre et restauration des souverainetés |
27. Glossaire
Arbitrage
Procédure par laquelle un différend est soumis à une tierce autorité selon des règles acceptées par les parties.
Armistice
Accord mettant durablement fin aux principales opérations militaires sans régler nécessairement toutes les causes politiques du conflit.
Cessez-le-feu
Arrêt des opérations militaires.
Clause
Disposition particulière contenue dans un traité ou un texte juridique.
Compromis
Accord dans lequel plusieurs parties renoncent à une partie de leurs demandes pour parvenir à une solution commune.
Diplomatie
Ensemble des mécanismes permettant aux autorités politiques d’organiser leurs relations par la négociation plutôt que par la force.
Médiation
Intervention d’un tiers visant à rapprocher les positions de plusieurs parties.
Pacte de non-agression
Engagement par lequel plusieurs puissances s’engagent à ne pas s’attaquer.
Ratification
Procédure par laquelle l’autorité compétente confirme officiellement l’engagement résultant d’un traité.
Souveraineté
Autorité exercée par une communauté politique sur son territoire et ses affaires.
Traité
Accord formalisé conclu entre plusieurs autorités politiques.
Zone démilitarisée
Territoire dans lequel certaines forces, installations ou activités militaires sont interdites.
Zone neutre
Espace soumis à des restrictions particulières afin d’éviter les affrontements entre plusieurs puissances.
28. Conclusion — Le commencement organisé de la paix
Les traités sont rarement les éléments les plus spectaculaires de Star Trek.
Ils sont pourtant partout.
Ils expliquent pourquoi certaines frontières existent.
Pourquoi un capitaine doit reconnaître la souveraineté d’une autre puissance.
Pourquoi Starfleet renonce à certaines technologies.
Pourquoi d’anciens ennemis peuvent finalement combattre ensemble.
Pourquoi certaines populations doivent parfois accepter des décisions douloureuses.
Et pourquoi la victoire militaire elle-même doit finalement être transformée en ordre juridique.
Les traités peuvent fonctionner.
Ils peuvent échouer partiellement.
Ils peuvent produire des conséquences imprévues.
Ils peuvent devoir être renégociés.
Ils ne sont donc ni parfaits ni magiques.
Mais ils permettent quelque chose de fondamental :
remplacer progressivement la force par la règle.
La paix Terre–Romulus montre qu’il faut parfois commencer par séparer des adversaires incapables de se faire confiance.
Le traité d’Armens montre qu’un engagement ancien continue à posséder une valeur et que le droit peut fournir lui-même la solution à une crise.
Organia montre qu’empêcher la guerre constitue parfois la première étape.
Khitomer montre qu’un ennemi peut devenir un partenaire.
Algeron montre que la puissance peut volontairement accepter de se limiter.
Le traité cardassien montre qu’une paix nécessaire peut avoir un coût humain considérable.
Bajor montre qu’un traité peut protéger une petite puissance au milieu d’un conflit beaucoup plus vaste.
La fin de la guerre du Dominion montre enfin que même après une guerre totale, la victoire ne doit pas devenir une domination permanente.
La Fédération accepte ainsi que l’univers ne soit pas parfait.
Elle accepte que certains compromis soient douloureux.
Mais elle refuse que cette imperfection devienne une excuse pour abandonner ses principes.
Elle recherche autant que possible :
le moins de violence ;
la plus grande préservation de la vie ;
le respect de la parole donnée ;
et le maintien d’une possibilité de coopération future.
Sa conception du droit participe pleinement à cette ambition.
Le droit n’est pas destiné à emprisonner ceux qui l’appliquent.
Il doit suffisamment encadrer le pouvoir pour empêcher l’arbitraire, tout en fournissant les outils permettant de répondre intelligemment à l’inconnu.
C’est ce que fait Picard avec les Sheliak.
C’est ce que permet le droit de l’asile dans Ad Astra per Aspera.
C’est ce que fait Sisko lorsqu’il permet la réactivation des accords de Khitomer.
La véritable force d’un traité n’apparaît donc pas lorsque tout va bien.
Elle apparaît lorsqu’il devient difficile à respecter et que les parties choisissent malgré tout de rechercher dans le droit la solution à leur désaccord.
**Un traité n’est pas la fin d’un conflit, Il est le commencement organisé de la paix.**
📚 Sources
Sources canoniques principales
- Star Trek: The Original Series — « Balance of Terror » — paix Terre–Romulus et Zone neutre.
Memory Alpha — Balance of Terror - Star Trek: The Original Series — « Errand of Mercy » — traité d’Organia.
Memory Alpha — Errand of Mercy - Star Trek: The Next Generation — « The Ensigns of Command » — traité d’Armens, Tau Cygna V, 500 000 mots, 372 experts juridiques et arbitrage.
Memory Alpha — The Ensigns of Command - Star Trek VI: The Undiscovered Country — Praxis, Gorkon et conférence de Khitomer.
Memory Alpha — Star Trek VI: The Undiscovered Country - Star Trek: Insurrection — seconds accords de Khitomer et armes subspatiales isolytiques.
Memory Alpha — Star Trek: Insurrection - Star Trek: The Next Generation — « The Pegasus » — traité d’Algeron.
Memory Alpha — The Pegasus - Star Trek: Deep Space Nine — « By Inferno’s Light » — réactivation des accords de Khitomer.
Memory Alpha — By Inferno’s Light - Star Trek: The Next Generation — « Journey’s End » — traité Fédération–Cardassia, Dorvan V et Conseil de la Fédération.
Memory Alpha — Journey’s End - Star Trek: Deep Space Nine — « The Maquis » — conséquences de la Zone démilitarisée.
Memory Alpha — The Maquis, Part I - Star Trek: Deep Space Nine — « Life Support » — négociations Bajor–Cardassia.
Memory Alpha — Life Support - Star Trek: Deep Space Nine — « Call to Arms » — pacte Bajor–Dominion.
Memory Alpha — Call to Arms - Star Trek: Deep Space Nine — « What You Leave Behind » — déclaration de paix de 2375.
Memory Alpha — What You Leave Behind - Star Trek: Strange New Worlds — « Ad Astra per Aspera » — asile, Code 8514 et application souple du droit fédéral.
Memory Alpha — Ad Astra per Aspera
Documentation de référence
- Memory Alpha — Treaty of Armens
- Memory Alpha — Treaty of Organia
- Memory Alpha — Khitomer Accords
- Memory Alpha — Treaty of Algeron
- Memory Alpha — Federation-Cardassian Treaty
- Memory Alpha — Demilitarized Zone
- Memory Alpha — Dominion War Declaration of Peace
- Memory Alpha — Cloaking device
- Memory Alpha — Dorvan V
✍️ Un travail de mémoire, de transmission et de réflexion sur l’univers de Star Trek, sous la plume d’Archer